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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSITEX
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Z ERMENEGILDO ZEGNA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z ERMENEGILDO ZEGNA
CONSITEX S.A. Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
95561307
Date de dépôt :
28/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2005

Présentation de la marque Z ERMENEGILDO ZEGNA

Déposée le 28 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CONSITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Z ERMENEGILDO ZEGNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSITEX domicilié(e) Via Labeggio, 16 6850 MENDRISIO SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque Z ERMENEGILDO ZEGNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z ERMENEGILDO ZEGNA est expirée depuis le 28 février 2005.

CONSITEX a également déposé les autres marques suivantes : TWINTECH , Z ERMENEGILDO ZEGNA , ZEGNAS SPORT , (Marque figurative) , ERMENEGILDO ZEGNA SU MISURA , ERMENEGILDO ZEGNA SU MISURA ,


CONSITEX S.A. Société de droit suisse - Via Labeggio, 16 6850 MENDRISIO SUISSE - Suisse


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Inscription le 17 avril 2002 - Concession de licence n°344832 - Publication au BOPI 2002-04-17

Inscription le 17 avril 2002 - Concession de licence n°344831 - Publication au BOPI 2002-04-17

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Services de conseils pour la direction et l'organisation des affaires ainsi que la vente au détail en matière de mode vestimentaire; tenue de livres, vérification des comptes; études et recherches de marchés; décoration de vitrines; négociation obtention et fourniture de contrats de vente et d'achat d'articles de mode vestimentaire